Compte rendu du Conseil Municipal (partie 1)

Mairie de ROUVRES en XAINTOIS

Procès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 22 février 2011

Présents : les Conseillers en exercice, secrétaire de séance Vincent MATON

COMPTES ADMINISTRATIFS

Gestion ordures ménagères

Le conseil municipal, sauf Monsieur le maire, sous la présidence de Madame TOTTOLI Catherine, adjointe, délibérant sur le compte administratif, gestion des ordures ménagères, de l’exercice 2010, dressé par Monsieur CHARLES, Maire, après s’être fait présenter le budget primitif, les décisions modificatives de l’exercice considéré, lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :

LIBELLE	FONCTIONNEMENT
	Dépenses ou déficit	Recettes ou Excédent
Résultats reportés		2 971,77
Opérations de l'exercice	17 991,33	16 974,17
Totaux	17 991,33	19 945,94
Résultat de clôture		1 954,61
LIBELLE	INVESTISSEMENT
	Dépenses ou Déficit	Recettes ou Excédent	Report dép	Report rec
Résultats reportés	0,00	0,00
Opérations de l'exercice	0,00	0,00
Totaux	0,00	0,00	0,00
Résultat de clôture		0,00
LIBELLE	ENSEMBLE
	Dépenses ou Déficit	Recettes ou Excédent
Résultats reportés	0,00	2 971,77
Opérations de l'exercice	17 991,33	16 974,17
Totaux	17 991,33	19 945,94
Résultat de clôture		1 954,61

Décide d’affecter le résultat comme suit :

-    excédent de fonctionnement  1 954.61 €  Article 002 budget 2011

-          excédent d’investissement :    0 €        C/ 1068   : 0  € 

Gestion des bois

Le conseil municipal, sauf Monsieur le maire, sous la présidence de Madame TOTTOLI Catherine, adjointe, délibérant sur le compte administratif, gestion des bois, de l’exercice 2010, dressé par Monsieur CHARLES, Maire, après s’être fait présenter le budget primitif, les décisions modificatives de l’exercice considéré, lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :

LIBELLE	FONCTIONNEMENT
	Dépenses ou déficit	Recettes ou Excédent
Résultats reportés	0,00	18 230,42
Opérations de l'exercice	56 928,22	47 309,55
Totaux	56 928,22	65 539,97
Résultat de clôture		8 611,75
LIBELLE	INVESTISSEMENT
	Dépenses ou Déficit	Recettes ou Excédent	Report dép		Report rec
Résultats reportés	0,00	16 879,39
Opérations de l'exercice	3 378,52	0,00
Totaux	3 378,52	16 879,39	179 951,00		157 213,00
Résultat de clôture		13 500,87
LIBELLE	ENSEMBLE
	Dépenses ou Déficit	Recettes ou Excédent
Résultats reportés	0,00	35 109,81
Opérations de l'exercice	60 306,74	47 309,55
Totaux	60 306,74	82 419,36
Résultat de clôture		22 112,62

Décide d’affecter le résultat comme suit :

-    excédent de fonctionnement : 0 €  article  002 recettes fonctionnement

-          article 001 recettes d’investissement 13 501 €,

-          C/ 1068   recettes d’investissement       8 612 € 

Gestion communale

Le conseil municipal, sauf Monsieur le maire, sous la présidence de Madame TOTTOLI Catherine, adjointe, délibérant sur le compte administratif, gestion communale, de l’exercice 2010, dressé par Monsieur CHARLES, Maire, après s’être fait présenter le budget primitif, les décisions modificatives de l’exercice considéré, lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :

LIBELLE	FONCTIONNEMENT
	Dépenses ou déficit	Recettes ou Excédent
Résultats reportés		17 929,80
Opérations de l'exercice	169 976,85	202 720,14
Totaux	169 976,85	220 649,94
Résultat de clôture		50 673,09
LIBELLE	INVESTISSEMENT
	Dépenses ou Déficit	Recettes ou Excédent	Report Dép	Report Rec
Résultats reportés	55 234,89
Opérations de l'exercice	23 920,19	63 713,56
Totaux	79 155,08	63 713,56	1 300,00	375,00
Résultat de clôture	15 441,52
LIBELLE	ENSEMBLE
	Dépenses ou Déficit	Recettes ou Excédent
Résultats reportés	55 234,89	17 929,80
Opérations de l'exercice	193 897,04	266 433,70
Totaux	249 131,93	284 363,50
Résultat de clôture		35 231,57

Considérant l'excédent fonctionnement

Décide d’affecter le résultat comme suit :

-    excédent de fonctionnement : 34 306.57 €  article  002 recettes fonctionnement

-          article 001 dépenses d’investissement   16 366. 52 €,

-          C/ 1068   recettes d’investissement       16 366.52 €