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MAIRIE DE ROUVRES EN XAINTOIS

65, rue de l'Eglise

88500 Rouvres-en Xaintois

Tél : 03 29 65 62 92

Fax : 03 29 31 72 19

Courriel :

communederouvresenxaintois@

wanadoo.fr

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30 décembre 2014 2 30 /12 /décembre /2014 18:49

Meilleurs voeux 2015

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24 décembre 2014 3 24 /12 /décembre /2014 09:37

Conseil-du-08-01-2015.jpg

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27 novembre 2014 4 27 /11 /novembre /2014 19:01

Mairie de ROUVRES en XAINTOIS

Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal

 Du 20 novembre  2014

Présents : les Conseillers en exercice

Absent : --

Secrétaire de séance : Serge TILLEROT

 

Le Conseil Municipal,

 

-à l’unanimité,  accepte  les adhésions au SDANC (Syndicat Départemental d’Assainissement Non Collectif) de  Rocourt, Villoncourt, Plombières les Bains, Moncel sur Vair et accepte la demande de retrait de Monthureux le Sec.

 

-à l’unanimité, accepte l’adhésion  au SMIC (Syndicat Mixte Informatisation Communale) de Hergugney, d’Entre deux Eaux, Eloyes, Chermisey, la Communauté de Communes de Vittel-Contréxeville et le syndicat Intercommunal d’Assainissement La Bresse-Cornimont

 

-à l’unanimité, se prononce, pour les modifications statutaires du SMIC des Vosges telles qu’elles ont été énoncées.

 

-décide l'adhésion de Rouvres en Xaintois  au groupement de commandes ayant pour objet l'acquisition de certificats de signatures électroniques RGS** et dont le Syndicat Mixte pour l'Informatisation Communale assurera le rôle de coordonnateur.

 

-, à l’unanimité, accepte, la modification des statuts  de la Communauté de Communes du Pays de Mirecourt proposée par le conseil de communauté de la CCPM. (nouvelle compétence « instruction des autorisations d’urbanismes pour les communes dotées d’un PLU)

 

- à l’unanimité, demande à l’ONF d’asseoir les coupes de l’exercice 2015 conformément à son courrier, et demande le martelage des parcelles suivantes :6-30-33r-40-41.

 

-2 abstentions et 9 pour, décide de mettre un nouveau point lumineux, rue de l’Eglise, sur le bâtiment « boulangerie ». Retient le devis de Jean Noël LAPREVOTTE d’un montant de 686.76 € TTC.

Le remplacement des spots vandalisés de l’église se fera dans une autre opération subventionnable.

 

-à l’unanimité, retient le devis de chez CMB, pour l’achat d’un scanner d’un montant de 605.22 € TTC. Achat obligatoire suite à la dématérialisation des documents imposés aux communes pour le 1er janvier 2015.

 

-à l’unanimité, fixe la cérémonie des vœux au samedi 17 janvier 2015 à 18h00, salle polyvalente.

 

Informations et questions diverses :

Affouages 2014/2015 : 81 inscrits pour 130 stères environ

Motifs de Noël : un point sera à faire pour l’an prochain pour le remplacement ou autres  solutions

Point sur les dépenses et recettes 2013 et 2014 des bois

Eclairage public : réflexion sur éteindre  ou pas les lampes de rue une partie de la nuit.

Une étude sera réalisée pour trouver une solution pour couper une lampe sur deux

 

ROUVRES EN XAINTOIS, le  27 novembre 2014

 

Le Maire 

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19 novembre 2014 3 19 /11 /novembre /2014 08:55

Conseil-municipal-20-11-2014.jpg

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16 septembre 2014 2 16 /09 /septembre /2014 09:26

Mairie de ROUVRES en XAINTOIS

Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal

 Du 11 septembre  2014

 

Présents : tous les Conseillers en exercice

Secrétaire de séance : Serge TILLEROT

 

Le Conseil Municipal,

- à l’unanimité, et suite à la décision de regarnir les parcelles 28-29a et 35 accepte les devis de ETF MARTIN pour la création de potets pour 935 € TTC et la fourniture de plants (2500 chênes Sessil et 150 sapins Nordmann) pour 2784.50 € TTC.

 

- 2 abstentions et 9 pour, décide de demander le concours du Receveur Municipal pour assurer des prestations de conseils en matière budgétaire, économique, financière et comptable ;  d’accorder l’indemnité au taux de 100% ; de lui accorder également l’indemnité de confection des documents budgétaires.

 

- à l’unanimité, décide de retenir les devis de l’EURL HERBELOT d’Oelleville suivant  pour le remplacement des débrousailleuses volées durant l’été : OLEO MAC 755 MASTER pour 1005 €  et ECHO BCLS 580 pour 1248 € TTC.

Décide l’achat  de la tronçonneuse chez AP MOTOCULTURE de Mirecourt.

 

- à l’unanimité, renouvelle le contrat d’assurance du personnel auprès de CIGAC.

 

- à l’unanimité, décide de faire des Demandes Modificatives aux budgets bois et communal afin de financer les panneaux,  les débrousailleuses, la tronçonneuse, les travaux sylvicoles, une barrière.

 

- Discussions et informations

-- changement de personnel pour l’entretien de la mairie et de la salle polyvalente.

-- réflexion sur divers aménagements à la salle polyvalente.

          -- réflexion sur le dépôt de branche.

          -- informations sur l’école : 81 élèves, 18 de Rouvres en Xaintois , affectation d’une aide pédagogique à temps complet pour l’année 2014-2015, pas d’activité pédagogique organisée.

          -- travaux réalisés : peinture du monument aux Morts et débroussaillage route d’Offroicourt et d’Oelleville  et rue de l’Orée du Bois.

 

ROUVRES EN XAINTOIS, le  15 septembre   2014

 

Le Maire

 

 

 

B. CHARLES

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5 septembre 2014 5 05 /09 /septembre /2014 08:55

conseil-11-09-2014.jpg

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30 juin 2014 1 30 /06 /juin /2014 13:42

Mairie de ROUVRES en XAINTOIS

Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal

 Du 26 juin  2014

Présents : les Conseillers en exercice

Absent : --

Secrétaire de séance : Serge TILLEROT

 

Le Conseil Municipal,

 

- à l’unanimité, ne demande pas son adhésion à la compétence optionnelle « éclairage public » du Syndicat Mixte Départemental d'Electricité des Vosges,

 

- à l’unanimité, accepte la proposition de changement de statuts du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Vraine et du Xaintois.

- à l’unanimité, accepte l’adhésion  au SMIC (Syndicat Mixte Informatisation Communale) du SIVU des Ecoles Vair-Vraine, siège RAINVILLE et du Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Région de Nomexy.

- à l’unanimité,  accepte  les adhésions au SDANC (Syndicat Départemental d’Assainissement Non Collectif) de  BIECOURT, BLEMEREY, FRENELLLE LA GRANDE, FRENELLE LA PETITE, OELLEVILLE, SAINT PRANCHER et TOTAINVILLE.

 

- à l’unanimité, renouvelle son adhésion au CAUE (Conseil d’Architecture Urbanisme et Environnement) pour 2014

 

- à l’unanimité, décide de donner à la Société de Chasse en Plaine, le droit de chasser, pour la campagne 2014/2015, sur les terrains communaux et les chemins attenants aux parcelles de bois mises en adjudication. 

 

- à l’unanimité, décide de créer une commission cimetière ; sont nommés à cette commission : Colette BASTIEN, Heinz AMAURY, Sébastien GORET, Paul URGUETTE.

 

- à l’unanimité, retient le devis de BERGER LEVRAULT d’un montant total de 3609.24 € TTC pour le changement les logiciels informatiques imposé par le passage à la dématérialisation au 01/01/2015.

 

- à l’unanimité, retient de devis de CMB d’un montant de 1332.97€ pour le remplacement de l’ordinateur.

 

- a élit, suite aux dernières élections municipales,  à la Commission Communale d’Aménagement Foncier :

          ** propriétaires de biens non bâtis

                    *** titulaires : Mr Jean MATON, Mr Paul URGUETTE, Mme Marie-Josée DUFOUR

                    *** suppléants : Mr Heinz AMAURY,  Mr Stéphane EMERAUX

 

(Réélection des personnes élues en mai 2012 à la Commission Communale d’Aménagement Foncier)

Les candidats non retenus peuvent demander leur intégration auprès des services du Conseil Général des Vosges.

 

          ** conseillers municipaux

                    *** titulaire  : Mr Serge TILLEROT

                    *** suppléants : Mme Marie-Brigitte FRAMENT, Mme Colette BASTIEN

 

- à l’unanimité, valide les travaux sylvicoles pour la parcelle 11 d’un montant de 211.34 € HT.

 

- nomme délégués au Syndicat Intercommunal Scolaire du secteur de Mirecourt : Mme Noëlle RIGOULET et Mme Colette BASTIEN.

 

- à l’unanimité décide de prendre en charge l’achat des vignettes de transport scolaire  (80€ par enfants).

 

- par 2 abstentions et 9 pour, décide d’acheter 2 panneaux « voisins vigilants » à poser à l’entrée du village.

 

Informations et questions diverses :

Résultat de la vente des bois : hêtre : 5594 €  - chêne 15 060€

Sinistre sur les projecteurs de l’Eglise : dossier en cours

Peinture, des passages pour  piétons, reportée  après le gravillonnage de la route prévu en 2015 par le Conseil Général, les  lignes blanches dans les virages dangereux seront effectuées cette année.

 

 

ROUVRES EN XAINTOIS, le  30 juin  2014

Le Maire

 

B. CHARLES

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23 juin 2014 1 23 /06 /juin /2014 09:09

Sans-titre-1-copie-32.jpg

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20 mai 2014 2 20 /05 /mai /2014 09:54

Mairie de ROUVRES en XAINTOIS

Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal

 Du 15 mai 2014

Présents : les Conseillers en exercice

Absent : Heinz AMAURY, procuration à Christian JACQUEMARD

Secrétaire de séance : Serge TILLEROT

Le Conseil Municipal,

 

- à l’unanimité, se prononce favorablement pour la réalisation, le périmètre et les prescriptions environnementales proposées dans le cadre de l’aménagement foncier.

 

- à l’unanimité, décide de vendre  les produits des coupes des parcelles 7-8, comme suit

- vente des grumes façonnées au cours de la campagne 2014/2015

- partage en nature des autres produits (houppiers et petits bois) entre les affouagistes,

Laisse le soin à l’ONF de fixer les découpes dimensionnelles.

Décide de répartir l’affouage par feu.

Désigne comme garants responsables : Messieurs URGUETTE Paul, LEFEVRE Bernard, CLAUDON Yannick.

Fixe le délai unique d’exploitation des bois partagés en affouage au 15/04/2015  pour le façonnage et  au 01/09/2015  pour la vidange.

 

- à l’unanimité décide de vendre  en cession amiable sur pied les produits des coupes des parcelles 26a-26b-27bp-28bp et 35p à un prix unitaire de  9 € HT /stère, soit 9.90 € TTC.

 

- à l’unanimité,  fixe le prix du stère d’affouage à 9€ HT soit 9.90 € TTC.

 

- à l’unanimité, décide, suivant le devis de l’ONF  d’effectuer les travaux de cloisonnement dans les parcelles 3a-27b-28- 29a pour un montant de 1108.70 € HT, soit 1219.57 € TTC.

 

- 1 abstention et 10 pour, décide d’acheter un broyeur d’accotement et accepte le devis de l’EURL HERBELOT  d’un montant de 4713 € HT, soit 5655.60 € TTC.

 

- à l’unanimité, décide, d’acheter une pompe d’arrosage chez l’EURL HERBELOT.

 

- à l’unanimité, décide de vendre l’ancienne faucheuse au prix de 1200 €.

 

- à l’unanimité, autorise le passage du rallye de La Plaine sur la commune (Voie Communale n°2 de Rouvres en Xaintois à Offroicourt).

 

Informations et questions diverses :

compte rendu de la commission « Forêt »

compte rendu de la commission « Fleurissement »

tour de garde des élections européennes du 25 mai 2014

demande de sécurisation de la maison cadastrée C560, rue du Haut de l’Atre.

ROUVRES EN XAINTOIS, le  19 mai 2014

Le Maire

 

B. CHARLES

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LOCATION SALLE POLYVALENTE