Compte rendu du Consiel Municipal du 09 mai 2009

Vous trouverez ici le compte rendu du conseil municipal du 9 mai 2009, tel qu'il a été publié dans les panneaux d'affichages communaux.

Compte rendu du Conseil Municipal du 9 mai 2009

LOCAL 35 rue église, ouverture de crédit

L’adjoint technique ayant réalisé des travaux en régie communale dans le local, il est possible d’inclure la dépense, salaires, charges, fournitures, dans le programme de travaux.  La dépense finale incluant ces travaux en régie communale s’élèverait à 11 700  €. Le conseil municipal ouvre le crédit nécessaire en section d’investissement pour faire face à cette option.

SPOV

Le conseil est informé que la participation budgétaire au syndicat de pays de l’Ouest Vosgien a été fixée par ce syndicat à 1.35 € par habitant et que les services de la mairie en ont été informés par courrier après le vote du budget. Après en avoir délibéré, le conseil municipal demande à Monsieur le Président de ce syndicat de plus amples explications sur l’augmentation de la cotisation 2009 et sur les opérations exécutées depuis la création du syndicat.

ACQUISITION DE BAC DE RECUPERATION PAPIER-CARTON

Le conseil municipal décide d’acheter un bac de récupération papier-carton, de marque PLASTIC OMNIUM, 4m3, Modèle CITYBULLE, suivant prix catalogue en vigueur, pour un montant de

1 050 € HT, franco de port, et sollicite du Conseil Général des Vosges une subvention de 375 €.

LOCATION DE TERRAIN COMMUNAL

Suite au décès de Madame Antoinette URGUETTE, le conseil municipal décide de consentir le bail à son fils URGUETTE Paul relatif au terrain cadastré Y 3 Terre Chute, 15 a 50,dans les mêmes conditions. Autorise le maire à signer le document à intervenir.

BENEFICE DE PRODUITS COMMUNAUX

Le conseil municipal décide que, désormais, toute personne redevable de petits produits communaux (OM, affouages, menus produits forestiers), ne pourra s’inscrire pour bénéficier de nouveaux produits, forestiers ou autres, avant le règlement de son dû.

VOTE DU BUDGET « GESTION DES BOIS »

Le conseil municipal précise que le budget « gestion des bois » est voté

• Par chapitre en section de fonctionnement
• Par chapitre en section d’investissement.

ELECTIONS du 07.06.2009

Le tour de garde est établi.

INDEMNISATION ASSURANCES

Le conseil municipal autorise le maire à encaisser l’indemnisation de GROUPAMA relative à un sinistre sur une voiture particulière, provoqué par un caillou lors du fauchage des abords de voirie, ceci, au cas où GROUPAMA n’indemniserait pas directement les intéressés.

SUBVENTION à FAMILLES RURALES

le conseil municipal prend connaissance de la demande de subvention de Familles Rurales, section d’OELLEVILLE, et ne souhaite pas donner une suite favorable à la demande.