Overblog Suivre ce blog
Editer l'article Administration Créer mon blog

Présentation

  • : Le blog de la commune de rouvres en xaintois
  • Le blog de la commune de rouvres en xaintois
  • : Actualités et informations sur la vie de la commune de Rouvres en Xaintois Optimisé pour Firefox
  • Contact

MAIRIE DE ROUVRES EN XAINTOIS

65, rue de l'Eglise

88500 Rouvres-en Xaintois

Tél : 03 29 65 62 92

Fax : 03 29 31 72 19

Courriel :

communederouvresenxaintois@

wanadoo.fr

Ouverture au public

Lundi 08h00 12h00

Jeudi 13h30 17h30

COMPTEUR

compteur de visite
6 mars 2012 2 06 /03 /mars /2012 18:23

Mairie de ROUVRES en XAINTOIS

Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 28 février 2012

 

Présents : les Conseillers en exercice, secrétaire de séance Catherine TOTTOLI

Absent : Paul URGUETTE

Le compte rendu de la réunion du 13 décembre 2011 est adopté.

 

Le Conseil Municipal

- se prononce pour l’adhésion de LIGNEVILLE au SMIC.

 

- accepte les modifications de la convention relative à l’organisation de l’Agence Postale (retrait  d’espèces à hauteur de 350€)

 

- fixe la date de la fête foraine au 14 octobre 2012, et rappelle sa délibération prenant en charge les branchements électriques pour les forains

 

- vote à l’unanimité les comptes de gestion pour la commune, les bois, les ordures ménagères

 

- vote à l’unanimité les comptes administratifs :

 

Gestion des bois

Le conseil municipal, sauf Monsieur le maire, sous la présidence de Madame TOTTOLI Catherine, adjointe, délibérant sur le compte administratif, gestion des bois, de l’exercice 2011, dressé par Monsieur CHARLES, Maire, après s’être fait présenter le budget primitif, les décisions modificatives de l’exercice considéré, lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :

 

LIBELLE

FONCTIONNEMENT

 

 

Dépenses ou déficit

Recettes ou Excédent

Résultats reportés

8612.00

8 611.75

Opérations de l'exercice

12 812.85

46 630.97

Totaux

21424.85

55242.72

Résultat de clôture

 

33 817.87

 

 

 

LIBELLE

INVESTISSEMENT

 

 

Dépenses ou Déficit

Recettes ou Excédent

Résultats reportés

0,00

   13 500.87.

Opérations de l'exercice

124 972.47

41 987.23

Totaux

124 972.47

55 488.10

Résultat de clôture

 69 484.37

 

 

 

 

LIBELLE

ENSEMBLE

 

 

Dépenses ou Déficit

Recettes ou Excédent

Résultat de clôture

 35666.50

 

Le déficit s’explique par l’attente de subventions, travaux en communs avec d’autres communes et ligne de crédit.

Report de déficit art 001 ;

 

Gestion communale

Le conseil municipal, sauf Monsieur le maire, sous la présidence de Madame TOTTOLI Catherine, adjointe, délibérant sur le compte administratif, gestion communale, de l’exercice 2011, dressé par Monsieur CHARLES, Maire, après s’être fait présenter le budget primitif, les décisions modificatives de l’exercice considéré, lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :

 

 

 

LIBELLE

FONCTIONNEMENT

 

 

Dépenses ou déficit

Recettes ou Excédent

Résultats reportés

 

34306.57

Opérations de l'exercice

200 068.70

206 597.84

Totaux

200 068.70

240 904.41

Résultat de clôture

 

40 835.71

 

 

 

LIBELLE

INVESTISSEMENT

 

 

Dépenses ou Déficit

Recettes ou Excédent

Résultats reportés

15441.52

 

Opérations de l'exercice

18 443.09

20970.39

Totaux

33 884.61

20970.39

Résultat de clôture

12 914.22

 

 

 

 

LIBELLE

ENSEMBLE

 

 

Dépenses ou Déficit

Recettes ou Excédent

Résultats reportés

15 441.52

34 306.57

Opérations de l'exercice

218 511.79

227 568.23

Totaux

233 953.31

261 874.80

Résultat de clôture

 

27 921.49

 

Considérant l'excédent fonctionnement  40 885.71

Décide d’affecter le résultat comme suit :

-    excédent de fonctionnement : 27 971.49€  article  002 recettes fonctionnement

-          C/ 1068   recettes d’investissement       12 914.22

 

Gestion ordures ménagères

Le conseil municipal, sauf Monsieur le maire, sous la présidence de Madame TOTTOLI Catherine, adjointe, délibérant sur le compte administratif, gestion des ordures ménagères, de l’exercice 2011, dressé par Monsieur CHARLES, Maire, après s’être fait présenter le budget primitif, les décisions modificatives de l’exercice considéré, lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :

LIBELLE

FONCTIONNEMENT

 

 

Dépenses ou déficit

Recettes ou Excédent

Résultats reportés

 

1954.61

Opérations de l'exercice

17 446.20

21 842.01

Totaux

17 446.20

23 796.62

Résultat de clôture

 

6 350.42

 

 

 

LIBELLE

INVESTISSEMENT

 

 

Dépenses ou Déficit

Recettes ou Excédent

Résultats reportés

0,00

0,00

Opérations de l'exercice

0,00

0,00

Totaux

0,00

0,00

Résultat de clôture

 

0,00

 

 

 

LIBELLE

ENSEMBLE

 

 

Dépenses ou Déficit

Recettes ou Excédent

Résultats reportés

0,00

1 954.61

Opérations de l'exercice

17 446.20

21 842.01

Totaux

17 446.20

23 796.62

Résultat de clôture

 

6 350.42

 

Décide d’affecter le résultat comme suit :

-    excédent de fonctionnement        3180.00  €  Article 002 budget 2012

-          excédent d’investissement :    0 €        C/ 1068   : 3170.00  €

 

- décide, au vue du résultat du budget ordures ménagères, année 2011, de maintenir la redevance pour enlèvement des ordures ménagères comme en 2011 et donc comme suit

 

Foyer 1 personne

54,00 €

Artisans Commerçants

Pour bac 120 l *

150,00 €

Foyer 2 personnes

108,00 €

Artisans Commerçants

Pour bac 240 l *

300,00 €

Foyer 3 personnes

162,00 €

Artisans Commerçants

Pour bac >240 l

Prestataire indépendant

Foyer 4 personnes

216,00 €

Charges communales : salle, cimetière, APC…

500,00 €

Foyer 5 personnes

257,00 €

Ecole (SIVU)

150,00 €

Foyer 6 personnes

                     298,00 €

Résidence secondaire

80,00 €

 

 

 

 

 

 

 

Prise en compte de la redevance au jour de la remise du bac.

 

 

- décide, suites aux modifications du tri imposées par le SMD à compter du 01/07/2012, de réaménager les aires de tris pour la somme 4 216.94 €

 

- vote le budget 2012 des Ordures Ménagères :  

                        - Section de fonctionnement : dépenses et recettes 21 545.00 €.

                       - Section d’investissement : dépenses et recettes 4 000.00 €.

 

- décide, après accord de l’Amicale des anciens Sapeurs Pompiers, de donner l’ancienne moto pompe à l’Association SPSP88 (Sauvegarde du Patrimoine Sapeurs Pompiers 88).

 

- décide, 2 contre, 2 pour 1000 €, 4 pour 650€, de donner à l’Abbé PHILIPPE 650 € pour avoir laisser la véranda posée  a ses frais, dans le logement qu’il louait.

 

 

 

Informations

Nettoyage de printemps fixé au 31 mars 2012, rendez vous  Place de la Providence à 14H00.

Discussions sur les dépenses à prévoir au budget 2012.

Discussion pour une modification du règlement d’utilisation de la salle polyvalente

Tour de garde pour les élections 2012

Mr Le Maire informe les conseillers de 6 mois de loyers impayés pour un logement locatif.

 

ROUVRES EN XAINTOIS, le 05 mars 2012

Partager cet article

Repost 0

commentaires

LOCATION SALLE POLYVALENTE