Compte rendu du Conseil Municipal du 03 mai 2012

Mairie de ROUVRES en XAINTOIS

Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 03 mai 2012

Présents : les Conseillers en exercice, secrétaire de séance Catherine TOTTOLI

Le Conseil Municipal

a procédé à l’élection, à bulletin secret, de propriétaires de biens non bâtis pour siéger à la Commission Communale d’Aménagement Foncier.

 Ont été élus :

    1^er titulaire : Monsieur MATON Jean

    2^nd titulaire : Monsieur URGUETTE Paul

    3éme titulaire : Madame DUFOUR Marie-José

1^er suppléant : Monsieur EMERAUX Stéphane

2^nd suppléant : Monsieur AMAURY Heinz

            A désigné comme conseillers municipaux pour siéger à cette commission :

                   1^er titulaire : Monsieur L’HOME Jean Paul

                   1^er suppléant : Monsieur TILLEROT Serge

                   2^nd suppléant : Madame TOTTOLI Catherine  

Décide, à l’unanimité, d’inclure dans le domaine forestier communal la parcelle B517

Décide, à l’unanimité, de pouvoir autoriser exceptionnellement l’utilisation des chemins forestiers après demande écrite et accord de l’ONF et du Maire

A étudié la demande de terrain à bâtir de Monsieur ETRE Michel. et propose le terrain cadastré X210 sous condition qu’une dérogation par les services de la DDT soit accordée

Donne son accord pour encaisser le chèque de GROUPAMA d’un montant de 27.85 €

Accepte les adhésions au SDANC de Bussang, Fresse sur Moselle et Saint Maurice sur Moselle

Informations diverses

réception des travaux des routes forestières du « Breuillet » et d’ »Ambrebière » le 11 mai 2012

tableau des tours de gardes pour les élections des 10 et 17 juin

ROUVRES EN XAINTOIS, le 07 mai  2012

Le Maire

B. CHARLES

                                                Affiché le 07 mai 2012