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MAIRIE DE ROUVRES EN XAINTOIS

65, rue de l'Eglise

88500 Rouvres-en Xaintois

Tél : 03 29 65 62 92

Fax : 03 29 31 72 19

Courriel :

communederouvresenxaintois@

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17 juillet 2010 6 17 /07 /juillet /2010 22:19

Vous trouverez ci-dessous le compte rendu du Conseil Municipal du 15 juillet 2010, tel qu'il a été publié dans les panneaux d'affichage communaux.

Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 15 juillet 2010 à 18h00

 

Présents : Mrs Charles, Urguette, Maton, Nurdin, Merlin, Emeraux, L’Homé

Absent excusé : M. Tillerot (procuration à M ; Charles)

Absente : Mme Vignier

 

Le Conseil Municipal Approuve le Compte rendu de la réunion du 17/06/2010.

 

Le Conseil demande à l’ONF de modifier l’assiette des coupes proposées dans son courrier comme suit :

Ajout des parcelles 1 – 35p et 48 en raison de volumes insuffisants.

L’exploitation des parcelles 11 et 37 est reportée à l’exercice suivant, pour des raisons de projet routier.

 

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte la modification des articles b et g des statuts du SMIC des Vosges (Syndicat Mixte d’Informatisation Communale)

Le Conseil Municipal accepte l’adhésion de la commune de Prey.

 

Le Conseil Municipal ne donne pas suite à la demande d’adhésion supplémentaire à la COFOR (association des communes Forestières) pour cause de budget déjà établit.

 

Le Conseil Municipal accepte le recouvrement proportionnel de la visite médicale de la secrétaire de Mairie : visite 76 euros (Rouvres 38 euros, Oëlleville 27 euros Communauté de Communes du Xaintois 11 euros)

 

Questions diverses.

 

Information sur la procédure en cours, concernant le véhicule abandonnée Place de la Providence.

 

Réclamation  concernant les poubelles sur la voie publique (demande de renseignements supplémentaires)

 

Information sur le début des travaux de chemin forestier.

 

Possibilité des paiements par Internet de la Taxe Foncière

 

 

Séance levée à 19h15

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