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MAIRIE DE ROUVRES EN XAINTOIS

65, rue de l'Eglise

88500 Rouvres-en Xaintois

Tél : 03 29 65 62 92

Fax : 03 29 31 72 19

Courriel :

communederouvresenxaintois@

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27 novembre 2014 4 27 /11 /novembre /2014 19:01

Mairie de ROUVRES en XAINTOIS

Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal

 Du 20 novembre  2014

Présents : les Conseillers en exercice

Absent : --

Secrétaire de séance : Serge TILLEROT

 

Le Conseil Municipal,

 

-à l’unanimité,  accepte  les adhésions au SDANC (Syndicat Départemental d’Assainissement Non Collectif) de  Rocourt, Villoncourt, Plombières les Bains, Moncel sur Vair et accepte la demande de retrait de Monthureux le Sec.

 

-à l’unanimité, accepte l’adhésion  au SMIC (Syndicat Mixte Informatisation Communale) de Hergugney, d’Entre deux Eaux, Eloyes, Chermisey, la Communauté de Communes de Vittel-Contréxeville et le syndicat Intercommunal d’Assainissement La Bresse-Cornimont

 

-à l’unanimité, se prononce, pour les modifications statutaires du SMIC des Vosges telles qu’elles ont été énoncées.

 

-décide l'adhésion de Rouvres en Xaintois  au groupement de commandes ayant pour objet l'acquisition de certificats de signatures électroniques RGS** et dont le Syndicat Mixte pour l'Informatisation Communale assurera le rôle de coordonnateur.

 

-, à l’unanimité, accepte, la modification des statuts  de la Communauté de Communes du Pays de Mirecourt proposée par le conseil de communauté de la CCPM. (nouvelle compétence « instruction des autorisations d’urbanismes pour les communes dotées d’un PLU)

 

- à l’unanimité, demande à l’ONF d’asseoir les coupes de l’exercice 2015 conformément à son courrier, et demande le martelage des parcelles suivantes :6-30-33r-40-41.

 

-2 abstentions et 9 pour, décide de mettre un nouveau point lumineux, rue de l’Eglise, sur le bâtiment « boulangerie ». Retient le devis de Jean Noël LAPREVOTTE d’un montant de 686.76 € TTC.

Le remplacement des spots vandalisés de l’église se fera dans une autre opération subventionnable.

 

-à l’unanimité, retient le devis de chez CMB, pour l’achat d’un scanner d’un montant de 605.22 € TTC. Achat obligatoire suite à la dématérialisation des documents imposés aux communes pour le 1er janvier 2015.

 

-à l’unanimité, fixe la cérémonie des vœux au samedi 17 janvier 2015 à 18h00, salle polyvalente.

 

Informations et questions diverses :

Affouages 2014/2015 : 81 inscrits pour 130 stères environ

Motifs de Noël : un point sera à faire pour l’an prochain pour le remplacement ou autres  solutions

Point sur les dépenses et recettes 2013 et 2014 des bois

Eclairage public : réflexion sur éteindre  ou pas les lampes de rue une partie de la nuit.

Une étude sera réalisée pour trouver une solution pour couper une lampe sur deux

 

ROUVRES EN XAINTOIS, le  27 novembre 2014

 

Le Maire 

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